AFF INTRAMUROS MILHAUD

Mentions légales

Éditeur

Mairie de Milhaud
1 rue Pierre Guérin
30540 MILHAUD
France

Réalisation technique

Ce site a été conçu et réalisé par Barcelona & co pour la mairie de Milhaud.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH pour la mairie de Milhaud.

Droits d'auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos et sons composant ce portail sont la propriété de la mairie de Milhaud. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la mairie de Milhaud. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. L'internaute reconnaît que l'utilisation du site www.milhaud.fr est régie par le droit français.

Crédits photos

Mairie de Milhaud

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent portail et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Milhaud. Ce portail peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La mairie de Milhaud décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Réalisation du site

Barcelona & co
8, rue de Berne
30000 Nîmes
N° SIRET : 524 093 705 000 19 - APE 7021Z - N° TVA FR7652409370500019
FORME JURIDIQUE : SARL

Hébergement du site

OVH
2, rue Kellermann
59100 ROUBAIX
RCS ROUBAIX-TOURCOING
42476141900045
APE 6202A – N°TVA FR22424761419

Informatique et libertés

Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « informatique et liberté »), ce site fait l'objet d'une dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe, conformément à la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 (décision de dispense de déclaration n° 7 de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Exercice du droit d'accès conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

Mairie de Milhaud
1 rue Pierre Guérin
30540 MILHAUD
France

Pour plus d'informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Cookies & Analyse du trafic

Ce site utilise des cookies. Un "cookie" est une information qu'un site internet envoie à votre navigateur. Il aide le site à mémoriser des informations sur vous ou vos préférences pour faciliter votre navigation sur le site. Le cookie nous aide aussi à établir les statistiques de fréquentation et d'utilisation de notre site. Nous n'utilisons pas l'information rapportée par les cookies à des fins étrangères à ce site.

En utilisant ce site web, vous nous autorisez à utiliser des cookies.